Atlantique Productions
  • FR
  • EN
  • ES
  • Accueil
  • Qui sommes-nous ?
  • Nos productions
  • Actualités
  • Contact

Mentions légales / CGU / Cookies.

I. Mentions légales

Le site Internet accessible à l’adresse URL suivante : « http://www.atlantique-productions.fr » (ci-après le « Site ») est le Site institutionnel de la SAS ATLANTIQUE PRODUCTIONS.

Les présentes conditions générales d’utilisation du Site (ci-après les « Conditions d’Utilisation ») ont pour objet d’informer l’utilisateur (ci-après l’« Utilisateur ») des conditions dans lesquelles celui-ci peut accéder au Site, utiliser les contenus de toute nature y figurant ou qui y sont attachés (en ce compris, notamment, toutes informations, bases de données, données, fichiers, textes, images, photographies, animations audio et vidéo, interfaces utilisateurs, ou toute autre œuvre protégée par le droit d’auteur ou par tout autre droit de propriété) (ci-après les « Données »).

Le Site est édité par :

La SAS ATLANTIQUE PRODUCTIONS, Société par Actions Simplifiée, au capital social de 6.070.665 euros, immatriculée au RCS de Nanterre, sous le numéro 324 873 421, dont le siège social est situé au 7/15 rue du dôme – 92100 Boulogne Billancourt - France (ci-après la « Société »).

Emailrf.snoitcudorp-euqitnalta@noram.ainos
Tél (standard) 88 87 47 04 1)0( 33+

Directeur de la publication.

Mr. Olivier Bibas

Le Site est hébergé par :

OVH, SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Tél : +33 (0)9 72 10 10 07

Le Site est géré par :

Acom Europe

Adresse : 75 avenue Parmentier – 75011 PARIS

Tél (standard) : + 33 (0)1 73 01 90 25

Adresse mail : christophe.sauvage@acom-europe.com

II. Usage du site - Accès aux contenus

L’Utilisateur peut consulter librement les Données présentes sur le Site, sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle tels que définis à l’article III ci-après. Les Données seront mises à jour régulièrement par la Société, à sa convenance.

Malgré tous les soins apportés à la constitution et à la mise à jour du Site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au Site ou d’interruption dans la connexion. La Société décline toute responsabilité à cet égard.

III. Droits de propriété intellectuelle

Droits d'auteur

Toutes les pages du Site, contenant les Données, sont susceptibles d’être protégées par toute règlementation sur le droit d’auteur, et sont la propriété de la Société et/ou de leurs fournisseurs de contenus.

Toute reproduction et/ou représentation et/ou diffusion des Données, en tout ou partie, est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de la Société.

La Société concède cependant à l’Utilisateur, par les présentes Conditions d’Utilisation, le droit de visualiser, mémoriser et reproduire des exemplaires de pages ou extraits de pages du Site, mais pour ses seuls besoins propres et à titre non cessible et non transmissible au profit de tiers.

L’Utilisateur accepte de se conformer à toutes lois et règlementations nationales, communautaires ou internationales applicables, en particulier celles relatives au droit d’auteur, au droit des marques et des brevets, au droit de la presse et au droit de la communication.

En conséquence, l’Utilisateur s’interdit notamment de :

  • Reproduire ou de transférer, intégralement ou partiellement, les Données, pour les vendre, les distribuer, les émettre, les publier ou les communiquer, sous quelque forme que ce soit
  • De réutiliser toute Donnée dans un but commercial ou publicitaire
  • D’introduire des données sur le Site, qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier, de quelque manière que ce soit, le contenu ou l’apparence des Données et plus généralement de porter atteinte à l’intégrité des Données

Pour les reproductions qui sont seules autorisées pour les stricts besoins de l’Utilisateur (cf. supra), la mention suivante devra être visible sur chaque exemplaire de la reproduction : « Copyright Atlantique Productions SAS »

Tous les droits attachés au Copyright demeurent la propriété du titulaire de ces droits.

Crédits photographiques

En raison du grand nombre de photographies présentes sur le Site, les crédits photographiques correspondants sont directement mentionnées sur les photographies présente sur le Site.

Droits des marques

Les marques, figuratives ou non, visualisées sur le Site, sont des marques enregistrées ou non, appartenant (ou dont sont titulaires) à la Société, ou au groupe Mediawan dont elle fait partie, ou à une autre société du groupe précité, ou à des tiers (ci-après ensemble les « Marques »).

La mention des Marques sur le Site, ne constitue en aucune manière, de façon implicite ou explicite, une concession de droits d’utilisation, une licence ou une autorisation quelconque relative auxdites Marques ; sauf en cas d’autorisation particulière, préalable et écrite, de la Société et des tiers concernés selon le cas.

Toute utilisation des Marques citées sur le Site, sans autorisation préalable et écrite de la Société et des tiers concernés selon le cas, est strictement interdite. La Société et/ou les tiers concernés pourront entreprendre toute action en justice, y compris au plan pénal, aux fins d’assurer le respect de leurs droits sur les Marques.

IV. Données personnelles et cookies

Les Données Personnelles sont des informations qui permettent de vous identifier directement ou indirectement. Lors de l’utilisation du Site, des Données sont susceptibles d’être collectées et traitées en vue de permettre l’accès au Site.

Les informations que nous collectons sont celles relatives à votre navigation sur le Site. Ces données de navigation sont des données de connexion telles que notamment la date, l'heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, l’adresse IP.

Elles sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dits « Cookies ». Un Cookie est un traceur susceptible d’être enregistré dans votre terminal (ordinateur, tablette, ou smartphone) et/ou lors de la consultation d’un service avec un logiciel de navigation, via le Site. Il permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur, et selon le Cookie, de recueillir des informations complémentaires non directement identifiantes sur votre comportement au sein du Site.

Certaines des informations issues des Cookies ne permettent pas de vous identifier directement ou indirectement et ne constituent pas des Données Personnelles. D’autres peuvent permettre de vous identifier indirectement et constituer juridiquement des Données Personnelles.

Les traitements de vos Données Personnelles sont effectués par la Société conformément à la règlementation applicable notamment le Règlement européen dit « RGPD » (n°2016-679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données) et la Loi dite « Informatique et libertés », (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, et toute règlementation qui les complète ou qui s’y substituerait.

La Société est le responsable de traitement de la plupart des traitements de Données effectués sur le Site.

Un traitement est une opération sur une Donnée (par exemple : consultation, collecte…).

L’accord sur les Cookies :

Vous êtes présumé avoir donné votre accord en cliquant sur l'icône « OK » figurant sur le bandeau d'information visible lors de la première connexion au Site.

Si vous acceptez via votre logiciel de navigation l'enregistrement de Cookies dans votre terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement pas leur émetteur.

L'accord que vous donnez n'est valable que pour une durée de treize (13) mois à compter du premier dépôt dans l'équipement de votre terminal, faisant suite à l'expression du consentement de ce dernier.

En cas de suppression de vos Cookies cette demande d’accord sera renouvelée lors de votre prochaine visite.

Vous pouvez exprimer votre choix auprès des partenaires de la Société et à tout moment configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des Cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'être enregistré dans son terminal.

Attention : la prise en compte de votre souhait concernant les Cookies publicitaires repose sur un Cookie. Si vous supprimez tous les Cookies enregistrés au sein de votre terminal navigateur, nous ne saurons plus quel consentement vous avez émis et cela reviendra donc à le réinitialiser. Votre consentement vous sera, en conséquence, redemandé lors de votre prochaine visite ou lors du prochain chargement d’une page du Site.

Exercer vos choix sur les Cookies déposés par des Tiers :

  • SUR LES COOKIES DE NAVIGATION
    Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, vous pouvez accéder aux outils de gestion des Cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr/
  • SUR LES COOKIES STATISTIQUES ET DE MESURE D'AUDIENCE
    Google Analytics
    Politique de confidentialité : https://www.google.com/policies/technologies/cookies/
    Lien de désinscription : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

Autres moyens d’exercer ses choix :

  • VIA YOUR ONLINE CHOICES :
    Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France. Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui offrent la possibilité de refuser ou d'accepter les Cookies utilisés par ces entreprises pour adapter aux informations de l’Utilisateur de navigation les publicités susceptibles d'être affichées sur son terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/
  • VIA ABOUTADS :
    Ce site édité en anglais vous permet également d'exprimer son choix en ligne via le lien suivant : http://www.aboutads.info/choices/.
  • VIA LA CONFIGURATION DU NAVIGATEUR
    Pour la gestion des Cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies :
    • Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
    • Pour Safari™ https://support.apple.com/kb/H19214?locale=fr_FR&viewlocale=fr_FR
    • Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
    • Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
    • Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

V. Responsabilités, liens vers des tiers

Exclusion de responsabilité

La Société décline toute responsabilité en cas d’utilisation ou d’exploitation abusive ou illicite de tout ou partie du contenu du Site.

La Société exclut toute garantie quelle qu’elle soit quant au Site, et plus généralement à l’ensemble des Données accessibles sur le Site. En aucun cas, la Société (ou tout tiers impliqué dans la création du Site) ne saurait être tenue pour responsable ou redevable vis-à-vis de tout Utilisateur du Site ou de tout autre tiers, des dommages directs ou indirects, découlant de l’utilisation du Site, ou de tout autre site relié par un hyperlien ; s’agissant notamment de pertes de profit, de l’interruption des affaires, de pertes de programmes ou d’autres données des systèmes d’information de l’Utilisateur du Site ou de tout autre tiers, et ce, même si la Société est expressément informée que de tels dommages sont possibles. La connexion d’un Utilisateur à tout autre site se fait à ses risques et périls.

En outre, l’Utilisateur garantit à la Société qu’il utilise le Site, dans le strict respect des présentes Conditions d’Utilisation et/ou de la règlementation en vigueur. A ce titre, l’Utilisateur garantit la Société contre tous recours, y compris les frais d’avocats et de procédure, condamnations, dommages, pertes, coûts et débours divers subis par la Société et résultant de toute réclamation, demande, revendication, recours, action ou condamnation, dès lors que ceux-ci auraient pour cause, fondement ou origine, directement ou indirectement, la violation des présentes Conditions d’Utilisation et/ou de la règlementation en vigueur.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation du Site et à son actualisation régulière, le Site est susceptible de contenir des inexactitudes et/ou des erreurs typographiques et/ou des omissions dans les Données présentées. Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le Site par la Société qui ne saurait être rendue responsable de la qualité, l’exactitude, l’actualité, l’ordre et l’exhaustivité des Données figurant sur le Site ni tenue à aucune obligation de mise à jour des Données. Aucune autorité n’a confirmé l’exactitude ou le caractère satisfaisant des Données figurant sur le Site.

Pour améliorer le Site ou à l’occasion d’opérations de maintenance (programmées ou d’urgence), la Société pourra être amenée, de temps à autre, à interrompre provisoirement le fonctionnement du Site, et ce, sans information préalable des Utilisateurs. La Société ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage causé par de telles opérations de maintenance.

Liens vers d’autres sites Internet

Le Site peut contenir des images et des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres sources Internet gérés par des tiers (ci-après les « Sites Extérieurs »). La Société n’exerce aucun contrôle sur les Sites Extérieurs et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu ni notamment quant au contenu de liens présentés sur les Sites Extérieurs ou encore aux modifications ou mises à jour apportées à tout Site Extérieur. La Société n’est en conséquence pas responsable de la diffusion sur Internet de toute donnée reçue à partir d’un Site Extérieur, ni même si les Sites Extérieurs ne fonctionnent pas ou mal, ou endommagent les systèmes d’information de l’Utilisateur.

Ces liens ne sont proposés à l’Utilisateur par la Société que pour sa commodité, et l’insertion de tout lien ne signifie pas que la Société approuve le contenu de ces Sites Extérieurs ni n’implique aucune relation juridique de quelque nature que ce soit entre la Société et les exploitants des Sites Extérieurs. La connexion de l’Utilisateur à tout autre site relié au Site par un hyperlien se fait à ses risques exclusifs. Il appartient à l’Utilisateur de se conformer à toute réglementation applicable aux Sites Extérieurs ainsi qu’à leurs conditions générales d’utilisation respectives.

La mention de liens ou de marques, noms, services, noms de domaine et dénominations d’autres sociétés, sur le Site, n’implique aucunement l’existence d’une association quelconque entre la Société et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.

VI. Divers

Le réseau Internet étant par nature un réseau mondial, tous les contenus et toutes les transmissions de données sur et autour du Site, accessibles depuis le territoire français, ainsi que les présentes Conditions d’Utilisation, sont soumis aux dispositions de la loi française.

En conséquence, tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes Conditions d’Utilisation, et plus généralement tout litige lié à – ou en relation avec – l’accès ou l’utilisation du Site et des Données, sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

  • Contact
  • Plan du site
  • Mentions légales / CGU / Cookies
Mediawan